ToS_french #108

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## Conditions d'utilisation
**Mai 2018 - v1.1**
En utilisant l'un des services fournis par disroot.org, vous acceptez nos conditions d'utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Toutefois, nous attachons une grande importance à la transparence et nous ferons de notre mieux pour nous assurer que les utilisateurs sont informés dès que possible de tout changement majeur par e-mail, par le réseau Diaspora* et/ou par une annonce sur le [forum](https://forum.disroot.org/c/disroot/disroot-changelog), les changements mineurs ne seront probablement publiés que sur le forum d'annonce.
Disroot est une communauté. Nous partageons tous les ressources des serveurs, collaborons et utilisons ensemble les services de disroot.org. Il est important que chacun d'entre nous le comprenne et se sente également responsable de cela. Veuillez respecter les directives suivantes afin que nous nous entendions tous :
    
### 1. Limitation de l'espace disque :
Les ressources sont rares. N'oubliez pas que le fait de conserver des fichiers et des courriels inutiles peut limiter l'espace sur le serveur, ce qui peut entraîner une diminution du nombre de comptes offerts aux autres. Ne gaspillez pas d'espace ! 
### 2. Expiration du compte :
disroot.org ne supprime pas les comptes inutilisés. Cela peut être sujet à changement si nous sommes obligés d'économiser de l'espace disque pour d'autres utilisateurs. De tels changements de politique seront annoncés par tous les canaux de communication bien à l'avance. Nous apprécierions plutôt que les gens prennent la responsabilité de leur compte et de son impact sur les ressources de disroot, et demandent plutôt la suppression du compte lorsqu'ils décident de ne plus utiliser nos services, ou purgent les fichiers inutilisés.
### 3. Mot de passe :
Pour des raisons de confidentialité, nous ne gardons jamais trace des personnes qui demandent l'activation d'un compte Disroot. Lors de la création de votre compte, vous pouvez choisir des questions qui vous permettront de récupérer votre mot de passe au cas où vous le perdriez/oublieriez. Si vous oubliez également la question ou la réponse à la question, nous ne pourrons pas vous envoyer de nouveau les données pour accéder à votre compte. N'oubliez pas non plus de changer régulièrement votre mot de passe : vous pouvez le faire en vous connectant au panneau d'utilisateur sur user.disroot.org et en cliquant sur le bouton "Changer le mot de passe". **AVERTISSEMENT : La perte de mots de passe entraîne la perte irrémédiable des fichiers cloud. Pour vous en protéger, vous pouvez activer la fonction de récupération de mot de passe dans vos paramètres personnels de Cloud.**
### 4. Spam et virus :
Pour éviter que nos serveurs soient inclus dans des listes noires, nous ne voulons pas que nos comptes de messagerie soient utilisés pour envoyer des spams. Tout compte surpris à le faire sera désactivé sans autre avis.
**v1.2 - Février 2020**
Si vous recevez une grande quantité de pourriels ou des courriels suspects, veuillez nous le faire savoir à support@disroot.org afin que nous puissions faire une enquête plus approfondie.
# Accepter ces conditions
En utilisant l'un des services fournis par **Disroot.org**, vous acceptez d'être lié par nos **Conditions d'utilisation**. Vous devez donc commencer à lire ces conditions avant d'utiliser notre plateforme.
### 5. 5. Matériel protégé par le droit d'auteur :
Le téléchargement et (surtout) le partage public de matériel protégé par le droit d'auteur sur disroot pourrait mettre en danger d'autres utilisateurs et l'ensemble du projet, alors ne le faites pas.
## Avis à la communauté
**Disroot** est une communauté, et notre plateforme fait partie de l'écosystème du logiciel libre et de l'open source. Nous partageons tous les ressources des serveurs, collaborons et utilisons ensemble les services de **Disroot.org**. Il est très important que chacun d'entre nous le comprenne et s'en sente également responsable. Veuillez donc respecter les directives suivantes afin que nous nous entendions tous.
# Conditions d'utilisation
Le but de disroot est de promouvoir l'open source, les logiciels libres et toutes sortes de contenus sous droit d'auteur. Adoptez-le et soutenez les artistes et les projets qui publient leurs travaux sous ces licences.
### 6. Responsabilités légales :
Comme pour tout ce que vous faites, sachez que disroot.org n'est pas responsable de ce que vous écrivez, ni de la sauvegarde de votre propre vie privée. Nous vous invitons donc à profiter de tous les outils existants pour défendre vos droits.
Nous vous rappelons de ne pas télécharger sur le site des documents protégés par des droits d'auteur qui pourraient mettre en danger l'existence même de nos serveurs (et de tous les services qui y sont liés). 
Veuillez vous référer à notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur la manière dont vos informations sont stockées et utilisées.
## Table des matières
<ol class=disc>
<li>[Qui peut utiliser nos services ?](#users)</li>
<li>[Limites d'espace sur le disque](#space)</li>
<li>[Expiration du compte](#expiration)</li>
<li>[Mot de passe](#password)</li>
<li>[SPAM et virus](#spam)</li>
<li>[Matériel protégé par le droit d'auteur](#copyright)</li>
<li>[Activités non autorisées](#not_allowed)</li>
<li>[Utiliser les services de Disroot pour des activités commerciales](#commercial)</li>
<li>[Propriété et responsabilité du contenu](#ownership)</li>
<li>[Responsabilités juridiques](#legal)</li>
<li>[Lois](#laws)</li>
<li>[Résiliation de compte](#termination)</li>
<li>[Pas de garantie](#warranty)</li>
<li>[Modifications apportées à ces conditions](#changes)</li>
</ol>
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## <br>
### 7. Propriété et responsabilité du contenu
<a name="users"></a>
## 1. Qui peut utiliser nos services ?
Toute personne âgée d'au moins 16 ans peut utiliser les services.
disroot.org n'est pas responsable du contenu publié sur l'un de nos services. Vous êtes responsable de votre utilisation des services de disroot, de tout contenu que vous fournissez, et de toutes les conséquences qui en découlent. Toutefois, pour assurer notre existence, nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu si nous constatons une violation de la loi applicable.
### 8. Lois
disroot.org est hébergé aux Pays-Bas et est donc soumis aux lois et à la juridiction néerlandaises.
<a name="space"></a>
## 2. Limitation de l'espace sur le disque
**Les ressources sont rares**. N'oubliez pas que la conservation de fichiers et de courriers électroniques inutiles peut limiter l'espace sur le serveur, ce qui peut entraîner une diminution du nombre de comptes accessibles aux autres.
### 9. S'abstenir de certaines activités
Vous ne pouvez pas vous engager dans les activités suivantes par le biais des services fournis par disroot.org :
<ul class=disc>
<Harceler et abuser des autres en proférant des menaces, en les traquant ou en leur envoyant des pourriels.
<li> 2. Contribuer à la discrimination, au harcèlement ou au préjudice contre tout individu ou groupe. Cela comprend la propagation de la haine et du sectarisme par le racisme, l'ethnophobie, l'antisémitisme, le sexisme, l'homophobie et d'autres formes de comportement discriminatoire.
<li> 3. contribuer à l'abus d'autrui en distribuant du matériel dont le processus de production a créé de la violence ou des agressions sexuelles contre des personnes ou des animaux.</li>
<li> 4. usurper l'identité d'une autre personne ou la dépeindre de manière confuse ou trompeuse, à moins que le récit ne soit clairement classé comme une parodie.</li>
<li> 5. Doxing : Le Doxing (la publication des données personnelles d'autres personnes) n'est pas autorisé parce que nous ne pouvons pas évaluer si cela est fait de bonne foi ou quelles conséquences cela aura pour les personnes exposées, et parce que cela implique un risque juridique trop important pour nous. </li>
<li> 6. L'utilisation abusive des services en distribuant des virus ou des logiciels malveillants, en s'engageant dans une attaque par déni de service ou en essayant d'obtenir un accès non autorisé à tout système informatique, y compris celui-ci.</li>
<li> 7. activité non autorisée par le droit national ou international.</li>
<a name="expiration"></a>
## 3. Expiration du compte
Pour des raisons de sécurité, **Disroot.org** n'expire pas les comptes inutilisés. Cela peut être sujet à changement si nous sommes obligés d'économiser de l'espace disque pour d'autres utilisateurs. De telles modifications de nos conditions seront annoncées par tous les canaux de communication bien à l'avance. Nous apprécierions plutôt que les personnes prennent la responsabilité de leur compte et de son impact sur les ressources de **Disroot**, et plutôt [**suppriment leur compte**](https://user.disroot.org) lorsqu'elles décident de ne plus utiliser nos services, ou de purger les fichiers inutilisés.
<a name="password"></a>
## 4. Mot de passe
Nous ne gardons jamais trace de quiconque demande l'activation d'un compte **Disroot**. Lors de la création de votre compte, vous pouvez soit choisir des questions de sécurité et/ou ajouter un e-mail secondaire, qui vous permettront tous deux de récupérer votre mot de passe en cas de perte/oubli.
- Si vous ne définissez pas d'e-mail secondaire ou si vous oubliez la question ou les réponses aux questions, nous ne pourrons pas vous renvoyer les données pour accéder à nouveau à votre compte. N'oubliez pas non plus de changer régulièrement votre mot de passe : vous pouvez le faire en vous connectant au [Self-Service Utilisateur] (https://user.disroot.org) et en cliquant sur le bouton "Changez votre mot de passe".
** ! ATTENTION !** Les mots de passe perdus entraîneront la perte irrémédiable de fichiers dans le Cloud. Pour vous en protéger, vous pouvez activer la fonction de récupération des mots de passe dans vos paramètres personnels du Cloud.
<a name="spam"></a>
## 5. SPAM et virus
Pour éviter que nos serveurs ne soient inscrits sur des listes noires :
- Nous n'autorisons pas l'utilisation de comptes de messagerie **Disroot** pour envoyer du spam. Tout compte surpris en train de le faire sera désactivé sans autre avis.
- Si vous recevez un grand nombre de pourriels ou de courriels suspects, veuillez nous en informer à l'adresse support@disroot.org afin que nous puissions enquêter plus avant.
<a name="copyright"></a>
## 6. Matériel protégé par le droit d'auteur
L'un des principaux objectifs de **Disroot** est de promouvoir les logiciels libres et open source et tout type de contenu sous copyleft. Adoptez-le et soutenez les artistes et les projets qui publient leurs œuvres sous ces licences.
- Le téléchargement et (surtout) le partage public de matériel sous copyright sur **Disroot** pourrait mettre d'autres utilisateurs et **Disroot.org** dans de sérieux ennuis juridiques et pourrait mettre en danger l'ensemble du projet et l'existence même de nos serveurs (et de tous les services qui y sont connectés), alors **ne le faites pas**.
<a name="not_allowed"></a>
## 7. Activités non autorisées
Ne vous engagez pas dans les activités suivantes par le biais des services fournis par **Disroot.org** :
<ol class=disc>
<li><b>Harcèlement et abus d'autrui</b> par des menaces, du harcèlement ou l'envoi de spam.</li>
<li><b>Contribuer à la discrimination, au harcèlement ou au préjudice contre un individu ou un groupe.</b> Cela inclut la propagation de la haine et du sectarisme par le racisme, l'ethnophobie, l'antisémitisme, le sexisme, l'homophobie et toute autre forme de comportement discriminatoire.</li>
<li><b>Contribuer à la maltraitance d'autrui</b> en distribuant du matériel dont le processus de production a engendré des violences ou des agressions sexuelles contre des personnes ou des animaux.</li>
<li><b> Usurper l'identité ou présenter une autre personne</b> de manière confuse ou trompeuse, à moins que le compte ne soit clairement classé comme une parodie.</li>
<li><b>Doxing</b> : la publication des données personnelles d'autres personnes n'est pas autorisée parce que:<br> (I) nous ne pouvons évaluer ni les buts ni les conséquences qu'elle aura pour les personnes exposées, et (II), elle implique un risque juridique trop important pour <b>Disroot.org</b>. </li>
<li><b>Mauvaise utilisation des services</b> en distribuant des virus ou des logiciels malveillants, en se livrant à une attaque par déni de service ou en essayant d'obtenir un accès non autorisé à tout système informatique, y compris celui-ci.</li>
<li><b>Activités non autorisées</b> par le droit national ou international.</li>
</ul>
### 10. Utilisation des services Disroot pour les activités commerciales
Disroot est un organisme sans but lucratif qui offre des services aux particuliers sur la base du " paiement à la carte ". En raison de cette structure, nous considérons l'utilisation des services de Disroot à des fins commerciales comme un abus du service et elle sera traitée comme telle.
<ul class=disc>
<li>1. Le commerce de tout service Disroot avec une tierce partie est interdit.</li>
<li>2. L'utilisation du courrier électronique à des fins telles que le type de compte "sans réponse" pour une entreprise sera bloquée sans avertissement une fois qu'une telle activité aura été détectée.</li>.
<li>3. l'envoi de courriels en vrac, y compris mais non limité au marketing et à la publicité, à des fins commerciales, sera traité comme du spam et bloqué dès sa découverte sans préavis.</li>
<li>4. L'utilisation des services Disroot à des fins de gain financier, y compris mais sans s'y limiter, la négociation ou la gestion des ventes, n'est pas tolérée. Les comptes créés dans le but de générer des profits seront sujets à une résiliation sur demande.
<li>5. L'utilisation des services Disroot pour toute autre activité commerciale sera examinée au cas par cas et la décision de résilier ces comptes sera basée sur la communication avec le titulaire du compte et le type d'activités en question.</li>
</ul>
<a name="commercial"></a>
## 8. Utilisation des services Disroot pour les activités commerciales
**Disroot** est une organisation à but non lucratif qui fournit des services aux particuliers sur la base du "paiement à la carte". En raison de cette structure, nous considérons l'utilisation de nos services à des fins commerciales comme un abus de service et elle sera traitée comme telle.
Ces activités ou objectifs commerciaux comprennent, sans s'y limiter :
<ol class=disc>
<li>Echanger tout service <b>Disroot</b> avec un tierce partie.<br>Ceci est interdit.</li>
### 11. Résiliation du compte
disroot.org peut mettre fin à votre service à tout moment dans les conditions suivantes :
<ul class=disc>
<li>1. Il a été constaté que le compte envoyait du spam (quantité excessive de courriels non sollicités).
<li>2. Le compte s'est engagé dans une ou plusieurs des activités interdites énumérées ci-dessus.
</ul>
<li>Utilisation du courrier électronique à des fins telles que le type de compte "sans réponse" pour une entreprise.<br>Si une telle activité est détectée, le compte sera bloqué sans avertissement.</li>
<li> Envoi de courriers électroniques en nombre, y compris, mais sans s'y limiter, le marketing et la publicité, à des fins commerciales.<br>
Le compte sera traité comme un spam et bloqué dès qu'il sera découvert, sans aucun préavis.</li>
<li>L'utilisation des services <b>Disroot</b> à des fins lucratives, y compris, mais sans s'y limiter, le commerce ou la gestion des ventes, n'est pas tolérée.<br>Les comptes créés dans le but de générer des bénéfices seront soumis à une clôture sur enquête.</li>
</ol>
<br>
L'utilisation des services **Disroot** pour toute autre activité commerciale sera examinée au cas par cas et la décision de résilier ces comptes sera basée sur la communication avec le titulaire du compte et le type d'activités en question.
<br>
Si vous avez des doutes ou des questions sur la portée du terme "activités commerciales", veuillez nous contacter.
<a name="ownership"></a>
## 9. Propriété et responsabilité du contenu
**Disroot.org** n'est pas responsable du contenu publié sur l'un de nos services. Vous êtes responsable de votre utilisation des services de **Disroot**, de tout contenu que vous fournissez et de toutes les conséquences qui en découlent. Toutefois, pour garantir notre existence, nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu si nous le jugeons contraire à la loi en vigueur.
<a name="legal"></a>
## 10. Responsabilités juridiques
Comme pour tout ce que vous faites, sachez que **Disroot.org** n'est pas responsable de ce que vous écrivez, ni de la sauvegarde de votre propre vie privée. Nous vous invitons donc à profiter de tous les outils existants pour défendre vos droits.<br>
Pour en savoir plus sur la manière dont vos informations sont stockées et utilisées, veuillez vous référer à notre **Déclaration de confidentialité**.
<a name="laws"></a>
## 11. Lois
**Disroot.org** est hébergé aux **Pays-Bas** et est donc soumis aux lois et à la juridiction **néerlandaises**.
<a name="termination"></a>
## 12. Résiliation du compte
**Disroot.org** peut mettre fin à votre service à tout moment dans les conditions suivantes :
<ol class=disc>
<li>Le compte s'est avéré envoyer du SPAM (quantité excessive d'e-mails non sollicités).</li>
<li>Le compte s'est engagé dans une ou plusieurs des activités interdites énumérées ci-dessus.</li>
</ol>
<br>
Les conditions ci-dessus sont susceptibles d'être modifiées à tout moment.
### 12. Pas de garantie
Vous comprenez et acceptez que disroot.org vous fournit principalement des services basés sur Internet. Par conséquent, les services sont offerts tels quels, sous réserve de leur disponibilité et sans responsabilité envers vous.
Bien que nous ne voulions pas laisser tomber un de nos utilisateurs, nous ne pouvons donner aucune garantie quant à la fiabilité, l'accessibilité ou la qualité de nos services. Vous acceptez que l'utilisation de nos services est à vos risques et périls.
<a name="garantie"></a>
## 13. Pas de garantie
Vous comprenez et acceptez que **Disroot.org** vous fournisse principalement des services basés sur Internet. Par conséquent, les services sont offerts tels quels, sous réserve de leur disponibilité et sans responsabilité à votre égard. Bien que nous ne voulions pas décevoir nos utilisateurs, nous ne pouvons donner aucune garantie quant à la fiabilité, l'accessibilité ou la qualité de nos services. Vous acceptez que l'utilisation de nos services se fait à vos risques et périls.
<a name="changes"></a>
## 14. Modifications de ces conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Nous accordons une grande importance à la transparence et faisons de notre mieux pour que les utilisateurs soient informés dès que possible de tout changement majeur par courrier électronique, par les réseaux sociaux et/ou par l'annonce [forum] (https://forum.disroot.org/c/disroot/disroot-changelog). Les modifications mineures ne seront très probablement publiées que sur le forum d'annonce.